Les Bâties (70130) : population arrondissement, canton département et région

La commune de Les Bâties à pour code postal 70130 et pour code INSEE 70053. Elle est classé n°34505 / 36700 au classement des communes les plus peuplés de France. Elle fait partie du Canton de Fresne-Saint-Mamès, de l'arrondissement de Vesoul, du département : Haute-Saône et de la région Franche-Comté

Les Bâties

Quelques données et statistiques concernant Les Bâties (Source INSEE 2013)

  • - Code Postal : 70130
  • - Code INSEE : 70053
  • - Altitude : 231 m
  • - Superficie : 7.66 km²
  • - Population : 78 hab.
  • - Rang (population): 34505 / 36700
  • - Densite : 10 hab./km²

- Canton de Les Bâties : Fresne-Saint-Mamès

Quelques données et statistiques concernant le canton de Fresne-Saint-Mamès (Source INSEE 2013)

  • - Nombre de commune : 15
  • - Population canton : 4655 hab.

Arrondissement de Les Bâties : Vesoul

Quelques données et statistiques concernant l'arrondissement de Vesoul (Source INSEE 2013)

  • - Nombre de canton : 19
  • - Population arrondissement : 134798 hab.
  • - Nombre de commune : 351

Département de Les Bâties : Haute-Saône

Quelques données et statistiques concernant le département Haute-Saône (Source INSEE 2013)

  • - Code de département : 70
  • - Population Haute-Saône : 247742 hab.
  • - Nombre d'arrondissement : 2
  • - Nombre de canton : 32
  • - Nombre de commune : 545

Région de Les Bâties : Franche-Comté

Quelques données et statistiques concernant la région Franche-Comté (Source INSEE 2013)

  • - Nombre d'arrondissement : 9
  • - Population Franche-Comté : 1212597
  • - Nombre de commune : 1785
  • - Nombre de canton : 116

Les Bâties sur le web :

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Taxe foncière sur les propriétés bâties : biens ...

15 janvier 2017

Taxe foncière sur les propriétés bâties : biens concernés, calcul et paiement - Particuliers - Vos droits et démarches sur Service-public.fr

À suivre sur https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F59

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Date de mise à jour : 14 août 2016

A suivre sur le site :

service-public.fr

2

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - BOFIP-I

15 janvier 2017

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties. 1. L'ordonnance n° 59-108 du 7 janvier 1959 portant réforme des impositions perçues au profit des collectivités ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6370-PGP?datePubl=12/06/2013

Utilité usager pour sa recherche : 95 %

Date de mise à jour : 22 avril 2016

A suivre sur le site :

impots.gouv.fr

3

Impots.gouv.fr - Déclaration des changements de ...

15 janvier 2017

imprimé permettant la déclaration des changements de consistance ou d'affectation des propriétés bâties ou non bâties pour l'imposition aux taxes foncières

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?docOid=ficheformulaire_1921&typePage=ifi01

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Date de mise à jour : 08 décembre 2016

A suivre sur le site :

impots.gouv.fr

4

La taxe foncière sur les propriétés bâties

15 janvier 2017

Le budget des communes, intercommunalités et des départements est financé en partie par la taxe foncière sur les propriétés bâties, qui contribue ainsi au ...

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?espId=1&pageId=part_impot_foncier&impot=TFB&sfid=50

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Date de mise à jour : 03 janvier 2017

A suivre sur le site :

impots.gouv.fr

5

IF - Taxe fonçière sur les propriétés non bâties

15 janvier 2017

IF - Taxe fonçière sur les propriétés non bâties. 1. La taxe foncière sur les propriétés non bâties a été créée, à compter du 1er janvier 1974, par l ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6374-PGP

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Date de mise à jour : 09 septembre 2016

A suivre sur le site :

impots.gouv.fr

6

Déclaration modèle IL - Changement de consistance ou d ...

15 janvier 2017

Permet de déclarer des changements de consistance ou d'affectation concernant des propriétés bâties ou non bâties.

À suivre sur https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1254

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Date de mise à jour : 29 avril 2016

A suivre sur le site :

service-public.fr

7

OBSERVATOIRE UNPI DES TAXES FONCIERES sur les …

15 janvier 2017

OBSERVATOIRE UNPI DES TAXES FONCIERES sur les propriétés bâties 2007 - 2012 Conférence de presse 8 octobre 2013

À suivre sur http://www.unpi.org/Donnees_Client/Doc/Produit/664323.pdf

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Date de mise à jour : 22 août 2016

A suivre sur le site :

unpi.org

8

Taxe foncière — Wikipédia

15 janvier 2017

Voir aussi Articles connexes. Finances locales en France; Cadastre de France; Impôts locaux en France • Taxe foncière • Taxe d'habitation • Taxe ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_fonci%C3%A8re

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Date de mise à jour : 02 mai 2016

A suivre sur le site :

wikipedia.org

9

A Vendre | ENVIE D'ICI

15 janvier 2017

PROPRIÉTÉS BÂTIES. Du garage au château, vous trouverez dans ce dossier toutes les propriétés bâties de la région répertoriées par ENVIE D'ICI.

À suivre sur http://envie-d-ici.com/vendre/

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Date de mise à jour : 23 mai 2016

A suivre sur le site :

nvie-d-ici.com

10

20 lieux possèdent le code postal : 70130

15 janvier 2017

Zagaz, premier site collaboratif de comparaison des prix du carburant dans les villes de France et sur autoroute. Pour les automobilistes qui souhaitent faire des ...

À suivre sur http://www.zagaz.com/prix-carburant-cp.php?cp=70130

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Date de mise à jour : 19 décembre 2016

A suivre sur le site :

zagaz.com

11

Habitations Plus, des maisons bâties solides ...

15 janvier 2017

Garant d'une large sélection de plans de maisons de style classique ou contemporain, nous participons activement à la réalisation de votre projet domiciliaire et ...

À suivre sur http://www.habitationsplus.com/

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Date de mise à jour : 06 octobre 2016

A suivre sur le site :

habitationsplus.com

12

Diaguita — Wikipédia

15 janvier 2017

Diaguita, est la dénomination quechua, propagée ultérieurement par les espagnols, d'un ensemble de peuples indépendants ayant un idiome commun, le kakán ou kakan.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Diaguita

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Date de mise à jour : 25 juin 2016

A suivre sur le site :

wikipedia.org

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La majoration de la taxe foncière sur les propriétés ...

15 janvier 2017

Afin d'encourager la libération du foncier, et donc de favoriser la production de logements, la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) peut être ...

À suivre sur http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/la-majoration-de-la-taxe-fonciere-sur-les-a3419.html

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Date de mise à jour : 26 décembre 2016

A suivre sur le site :

pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr